Mentions Légales
Le présent site e-commerce est édité par Vincent Malassenet, auto-entrepreneur, en cours d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés de la ville de Rennes, dont le siège social est situé au 29, rue Paul Bert, 35000 Rennes.
Directeur de la publication : Vincent Malassenet
Adresse email : contact@lebretillien.com
Numéro de TVA intracommunautaire : en cours
Hébergeur : Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève, Suisse
https://www.infomaniak.com
Registre du commerce du canton de Genève
CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE : CHE-103.167.648
Numéro TVA : CHE-185.477.109
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le présent site web (notamment les textes, photographies, logos, marques, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, diffusion ou transmission, intégrale ou partielle, du contenu du site web, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Vincent Malassenet.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site web sont utilisées dans le cadre des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Elles ne sont pas communiquées à des tiers sans l’accord préalable de leur propriétaire.
Les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant, ainsi que d’un droit d’opposition à leur traitement. Ces droits peuvent être exercés en envoyant un email à contact@lebretillien.com.
Cookies
Le site web utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. Les cookies sont des fichiers textes placés sur l’ordinateur de l’utilisateur par le serveur du site web. L’utilisateur peut désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur internet.
Responsabilité
L’éditeur du site web ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions figurant sur le site web, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par les utilisateurs.
Les produits proposés sur le site web sont conformes à la législation française en vigueur. L’éditeur du site web ne peut être tenu responsable de l’utilisation qui pourrait être faite des produits achetés sur le site web.
L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site web et les produits proposés.
Droit applicable
Le présent site web est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation est soumis à la compétence des tribunaux français.